Pour ceux qui ne le sauraient pas, je parle français. Français était mon premier cycle majeur au collège et une langue que je suis passionné. A ce jour, je continue à pratiquer mon français en suivant des cours à l’Alliance Française de New York.

Au cours des dernières semaines, je l’ai reçu plusieurs demandes de citoyens français qui ont la double nationalité avec les Etats-Unis pour préparer des articles en français sur le sujet de la déclaration des avoirs étrangers.

Je travaille activement à apprendre la terminologie et les phrases qui sont nécessaires pour être parfaitement au courant que dans une zone technique de la loi que le respect de l’impôt américain.  Merci à Karine Bauer, un agent inscrit et de langue maternelle française, de nombreux articles relatifs à la conformité fiscale ont déjà été écrit.

Je vais partager avec vous quelques-uns des articles de Mme Bauer. Mme Bauer est le principal KBauer financiers. Karine Bauer est une fiscaliste accréditée par le Trésor public américain (Enrolled Agent) et enregistrée au fisc Américain (IRS registered tax return preparer).

Son cabinet KBauer Financials LLC est compétent en anglais et en français pour tous les services comptables & fiscaux dont votre entreprise a besoin. Vous pouvez en apprendre davantage au sujet de Mme Bauer en cliquant ici.

I. Qui est considéré comme résident fiscal aux USA?

L’administration fiscale américaine considère qu’une personne physique est résidente si elle :

•A séjourné aux USA 183 jours (“substantial presence test”). Pour ce calcul, l’année en cours et une moyenne pondérée des 2 années précédentes sont prises en compte.

•Est entrée aux USA avec une carte de séjour permanente (“green card”)

•Est citoyenne américaine (“US citizen”)

II. Une personne physique n’est pas résidente fiscale si elle:

•A un lien plus étroit avec un autre pays (closer connection rule)

•Est aux USA avec un visa d’immigration spécial: les diplomates, professeurs, chercheurs, étudiants et l’ensemble des membres de leur famille résidant aux USA avec eux, ne verront pas leurs séjours pris en compte dans le calcul des 183 jours.

•Est aux USA pour des raisons médicales ou en transit du Canada pour le travail.

III. Quels sont les avantages de la résidence fiscale aux USA?

•Pas d’impôt sur la fortune : le seul impôt calculé sur la valeur estimative du bien est celui sur la résidence (property tax ).

•Régime favorable des plus values à long terme : Le système fiscal américain impose plus faiblement certaines plus-values (capital gain tax de 0%-20%) que les revenus ordinaires (federal income tax de 10%-39.6%).

•Des revenus exonérés d’impôt : dans certains cas, les revenus de retraite de la sécurité sociale (social security benefits), les revenus de retraites privées (Roth IRA) et les intérêts d’obligations (Municipal bond) sont exonérés d’impôt.

•Une exonération successorale : les premiers $5.34 millions de la valeur du patrimoine sont exonérés de droit de succession (estate basic exclusion). Une déduction maritale illimitée (Marital Deduction) permet également d’exonérer le patrimoine du conjoint en cas de décès.

IV. Quels sont les inconvénients de la résidence fiscale aux USA?

•Imposition sur les revenus mondiaux : le résident fiscal est imposable de la même façon qu’un citoyen américain sur ses revenus mondiaux.

•Dans le cas de la détention d’une carte verte ou de l’obtention de la citoyenneté américaine: le contribuable reste résident fiscal américain même s’il quitte le pays, et jusqu’à l’abandon de la citoyenneté ou de la carte verte.

•Des difficultés à ouvrir des comptes bancaires & d’investissement à l’étranger. Depuis 2010, les USA imposent aux banques étrangères avec des clients résidents américains des réglementations lourdes et des pénalités énormes en cas d’infraction (loi FATCA). Certaines banques étrangères choisissent de limiter leurs transactions avec des individus résidant aux USA.